- Cet évènement est passé
Conseil municipal
avril 3 @ 19:00 - 20:00
Le Conseil municipal se tiendra le mercredi 3 avril, à 19h en salle des mariages.
Ordre du jour
- Urbanisme : Constat de la désaffection et déclassement du domaine public des parcelles H2218, H2216, H2217
- Urbanisme : Rétrocession des parcelles H2218, H2216, H2217
- Urbanisme : Autorisation donnée au maire de numéroter les adresses communales
- Enfance : Approbation de la convention d’occupation des locaux liées aux activités périscolaires (mercredi après-midi) et extrascolaires (Baziège-Sicoval)
- Enfance : Approbation du plan de financement pour le projet de végétalisation des cours
- Solidarité : Convention de réservation de logements en gestion en flux – Altéal
- Solidarité : Convention de réservation de logements en gestion en flux – Cité jardins
- Administration générale : Information des indemnités perçues par les élus du conseil municipal
- Finances : Approbation du compte financier unique (CFU) de la commune 2023
- Finances : Affectation des résultats 2023 du budget principal de la commune
- Finances : Vote des taux de fiscalité locale
- Finances : Vote du budget principal de la commune 2024
- ACS : Attribution des subventions 2024 aux associations
- Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs – emplois permanents
- Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs – emplois non permanents
- Ressources humaines : Adhésion à l’association AILES employeur solidaire
- Environnement : Adhésion à l’association Arbres et Paysages d’Autan
- Questions diverses