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Conseil municipal

septembre 18 @ 19:00 - 20:00

Le Conseil municipal se tiendra le mercredi 18 septembre, à 19h en salle des mariages de la mairie.

 

Ordre du jour

  1. Enfance – Prise en charge par l’Etat de la rémunération des AESH sur le temps de pause méridienne
  2. Enfance – Changement de dénomination du service associé à l’école (ALAE)
  3. Enfance – Modalités de fonctionnement du conseil municipal des enfants (CME)
  4. Enfance – Attribution d’une subvention à la coopérative scolaire 2024
  5. Ressources humaines – Adhésion au service recrutement CDG 31
  6. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs (emplois permanents)
  7. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs (emplois non permanents)
  8. Travaux – Convention de servitude Enedis – Lieu-Dit “En Delord”
  9. Urbanisme – Régularisation de l’acquisition des parcelles H1622 et H1623
10. Urbanisme – Approbation du rapport annuel 2023 de la SPL Enova Aménagement
11. Urbanisme – Lancement de la 3e modification simplifiée du PLU
12. Sécurité – Convention d’occupation temporaire du domaine privé
13. Solidarité – Convention de réservation de logements en gestion en flux – Patrimoine SA
14. Finances – Décision modificative n°1 par délibération du budget principal de la commune
15. Vie municipale – Modification des commissions municipales
16. Vie municipale – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Les compagnons de la musique
17. Questions orales

Détails

Date :
septembre 18
Heure :
19:00 - 20:00
Catégorie d’Évènement:

Organisateur

Mairie de Baziège
Phone
05 61 81 81 25
E-mail
accueil@ville-baziege.fr

Lieu

Salle des mariages
16 avenue de l'Hers
Baziège, 31450 France
+ Google Map
Phone
05 61 81 81 25