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Les articles de santé et solidarité sont eux aussi régulièrement mis à jour.
Vous pouvez consulter les infos du Sicoval directement sur leur site Internet.


14 mai 2020

Est paru au Journal Officiel l’arrêté du 11 mai 2020 fixant le modèle de déclaration de déplacement hors du département et à plus de 100 kilomètres du lieu de résidence.

La déclaration est exigée lorsque le déplacement conduit à la fois à sortir :

  • d’un périmètre défini par un cercle d’un rayon de 100 km autour du lieu de résidence (la distance de 100 km est donc calculée «à vol d’oiseau»),
  • du département.

Il n’est pas nécessaire de se munir de la déclaration :

  • pour les déplacements de plus de 100 km effectués au sein de son département de résidence.
  • pour les déplacements en dehors du département de résidence, dans la limite de 100km.

Ce document est téléchargeable ici ou peut être généré numériquement sur le site Internet du Ministère de l’Intérieur:
https://www.interieur.gouv.fr/Actualites/L-actu-du-Ministere/Deconfinement-Declaration-de-deplacement

Il doit être accompagné d’un justificatif de domicile ainsi que de tout document justifiant le déplacement


11 mai 2020
Les masques fournis par le Sicoval ont été distribués dimanche 10 mai aux Baziégeois. Si vous n’avez pas pu venir les récupérer, merci de vous adresser à l’accueil de la mairie (05.61.81.81.25)
Les masques des couturières en cours de finalisation seront distribués dans un second temps.
Les masques des Conseils départemental et général seront réceptionnés mi juin.
Nous vous tiendrons informés des modalités de distribution de ces masques


04 mai 2020

Un nouveau point d’accompagnement à Labège  pour l’aide aux victimes :
L’association France Victimes 31 a mis en place des  permanences d’accompagnement en matière d’aide aux victimes dans trois centres commerciaux du département : Carrefour Labège, Purpan et Tournefeuille.

Elles sont destinées à toute personne victime d’agression, de vols, de violences…Et qui nécessiteraient un conseil juridique, une aide, un accompagnement.
Pour Carrefour Labège, ces permanences ont lieu tous les vendredis et samedis, de 9h00 à 19h00. Les prochaines sont programmées le samedi 2, le vendredi 8 et samedi 9 mai. Ce numéro est également associé au dispositif : 06 41 01 51 63.

Elles sont assurées par des salariées volontaires qui disposent des équipements de sécurité sanitaire adéquats.
L’association France victimes 31 est également joignable toute la semaine au 05.62.30.09.82 ou contact@francevictimes31.fr

Durant le week-end et jours fériés, des professionnels peuvent être contactés par le numéro national 116 006 (numéro gratuit).

Plateforme dédiée à la commande des masques des entreprises de moins de 50 salariés

Pour préparer le déconfinement dû à la crise du Coronavirus Covid-19 pour les entreprises, le secrétariat d’État auprès du ministre de l’Économie et des Finances accélère la diffusion de masques « grand public » aux entreprises de moins de 50 salariés en confiant à La Poste la commercialisation et la distribution de 10 millions de masques lavables, correspondant à 200 millions d’utilisations uniques.

La Poste met en place pour l’occasion un dispositif complet comprenant l’achat et le paiement en ligne, la préparation des commandes et la livraison sur site.

La plateforme masques-pme.laposte.fr s’adresse aux entreprises de moins de 50 salariés ressortissantes des réseaux des chambres de commerce et d’industrie (CCI) et des chambres de métiers et de l’artisanat (CMA).

Concrètement, après s’être connectées et identifiées sur la plateforme, les entreprises pourront passer leur commande de masques en fonction de leur nombre de salariés. Le paiement se fera directement en ligne afin d’opérer une livraison, sans contact physique ni signature, conformément aux recommandations des autorités sanitaires. Pour fluidifier la diffusion des masques, un délai minimal est fixé entre deux commandes passées par une même entreprise.

Les entreprises de 10 à 49 salariés auront la possibilité de passer commande dès le samedi 2 mai. Les entreprises de moins de 10 salariés à partir du lundi 4 mai.

Accéder à la plateforme : https://masques-pme.laposte.fr

PROJETS DE LOI
Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
Le Premier ministre a présenté un projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions.
Le projet de loi proroge l’état d’urgence sanitaire en vigueur pour une durée de deux mois, à compter du 24 mai 2020. Il complète les mesures pouvant être prises par le Premier ministre dans la perspective du déconfinement. Il précise les régimes de mise en quarantaine et de placement à l’isolement administratifs en détaillant les conditions dans lesquelles ces mesures peuvent être autorisées par le Premier ministre.
Ainsi, la quarantaine ou l’isolement pourront être décidés par le représentant de l’État lors de l’arrivée sur le territoire national ou dans l’une des collectivités des articles 73 et 74 de la Constitution, en Nouvelle-Calédonie ou dans la collectivité de Corse. Le projet de loi soumet en outre ces mesures au contrôle du juge des libertés et de la détention.
Enfin, il prévoit la mise en oeuvre des systèmes d’information nécessaires à l’identification des chaînes de transmission du virus afin de prévenir la propagation de la maladie lors de déconfinement, qui constitue un élément essentiel de la stratégie de tests et d’identification des cas contacts qui permettra, pendant la phase de levée progressive du confinement, de suivre l’évolution de la propagation du virus.

Le ministre de l’action et des comptes publics a présenté le projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2019.
Le déficit public s’établit à -3,0 % du produit intérieur brut. Pour la troisième année consécutive, le seuil des 3 % du PIB est respecté, malgré l’effet transitoire de la transformation du crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi en allègement de charges, sans lequel le déficit public s’élève à 2,1 %, contre 2,3 % en 2018 et 2,9 % en 2017. La dette publique s’élève à fin 2019 à 98,1% du PIB, en stabilité.
Le budget 2019 traduit la mise en oeuvre des engagements du Gouvernement, qui a poursuivi sa politique de baisse des impôts – notamment avec la suppression progressive de la taxe d’habitation pour 80 % des foyers – et de modernisation du prélèvement des impôts – avec la mise en oeuvre réussie de la réforme du prélèvement à la source.
Les budgets régaliens et les moyens alloués à la transition écologique ont par ailleurs été substantiellement renforcés et le financement des mesures d’urgence économiques et sociales a été assuré en veillant à la maîtrise globale des dépenses publiques.
Ces bons résultats permettent aujourd’hui à la France de financer les mesures d’urgence face aux conséquences sanitaires, économiques et sociales du covid-19.
La gestion 2020 est déjà très fortement affectée par la crise, avec une prévision de déficit public de 9,1 % dans la deuxième loi de finances rectificative pour 2020. À titre d’exemple, les moyens dédiés à l’activité partielle, qui doivent permettre de protéger les emplois, sont aujourd’hui estimés à près de 26 milliards d’euros pour 2020, contre 100 millions d’euros l’an passé.
Face à la pandémie, l’État prendra les mesures nécessaires pour soutenir le système de santé, protéger les Français et préserver les emplois et les entreprises afin de rétablir l’économie. Ce rétablissement sera un préalable nécessaire au rééquilibrage des finances publiques en sortie de crise.

Deux ordonnances prises en application de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 ont été présentées en conseil des ministres.
Le ministre des solidarités et de la santé a présenté une ordonnance instituant une aide aux acteurs de santé conventionnés dont l’activité est particulièrement affectée par l’épidémie de covid-19.
L’ordonnance permet à l’assurance maladie d’attribuer des aides financières aux professionnels de santé libéraux afin de leur permettre de couvrir leurs charges face à la baisse d’activité qu’ils subissent. Elle complète le dispositif déjà prévu à destination des établissements de santé. C’est ainsi l’ensemble du système de santé, dont la mobilisation est essentielle, qui est accompagné financièrement dans la crise.
Les aides tiendront notamment compte de la baisse d’activité subie individuellement par les intéressés, du niveau de charge moyen de leur profession ou de leur spécialité médicale ainsi que des aides qu’ils ont pu recevoir par ailleurs. Elles donneront lieu à un premier versement à la mi-mai et seront régularisées en fonction du bilan définitif qui pourra être fait de l’activité des professionnels de santé pendant cette période. Ces aides seront financées par l’assurance maladie, et le cas échéant par les organismes complémentaires.
La ministre du travail a présenté une ordonnance adaptant temporairement les délais applicables pour la consultation et l’information du comité social et économique afin de faire face à l’épidémie de covid-19.
L’ordonnance finalise l’adaptation des délais dans lesquels le comité social et économique et le comité social et économique central sont consultés et informés préalablement aux décisions de l’employeur destinées à faire face aux conséquences économiques, financières et sociales de la propagation de l’épidémie de covid-19, afin de favoriser la reprise rapide de l’activité économique dans des conditions protectrices pour les salariés. Elle adapte les délais légaux dans lesquels intervient la communication de l’ordre du jour du comité social et économique et du comité social et économique central. Elle précise également que ces adaptations ne s’appliquent pas aux délais d’information et de consultation du comité social et économique prévus pour les accords de performance collective et les plans de sauvegarde de l’emploi.


20 avril 2020
La déchetterie de Montgiscard réouvrira ses portes le mardi 21 avril.sous certaines conditions;
-1 seul passage tout les 15 jours par foyer
-pas de vetements, piles, ampoules
-pas de gants ni masques usagers
Merci de vous tenir à 2 mètres de l’agent sur place. Seulement 5 personnes en même temps et 1 par quai de déchargement. Le port d’équipements types gants et masques est recommandé.
Info complète en téléchargement ici


17 avril 2020
Consultez les derniers arrêtés préfectoraux
Interdiction déplacements dans certains lieux
Interdiction locations saisonnières
mesures diverses


15 avril 2020
Toutes les manifestations ou réservations de particulier sont annulées sur la commune jusqu’au 11 juillet 2020.
Les personnes déjà inscrites au vide grenier recevront leurs chèques par courrier. A la demande de l’association The Mechanical Arts Day l’exposition de voitures anciennes et d’exceptions est reportée au 12 et 13 septembre 2020.


10 avril 2020
Le centre médical ouvrira uniquement les après-midi  à partir du mardi 14 avril. Pour les week-end et les jours fériés le centre ouvrira uniquement sur appel du 15 ou du 3966 à partir du 11 avril.

Les Restos du Cœur seront en fonctionnement à partir du 14 avril de 15h à 16h sous forme de drive et tout les 15 jours uniquement.

Le voici le voilà, le fameux “patron” pour les surblouses en voile d’hivernage.
06 avril 2020

Communiqué de Presse de la Préfecture de Haute-Garonne :
Une trop forte affluence dans les centres commerciaux a été constatée ce samedi.
En cette période de confinement, indispensable à la lute contre la propagation du COVID-19, il est essentiel de
respecter les mesures barrières et de limiter vos déplacements.
Il est donc fortement recommandé de privilégier les jours de semaine pour faire ses courses. Changer ses
habitudes c’est aussi faire face à la propagation du virus.
Etienne Guinot, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, rappelle également que les vacances
scolaires pour la zone C, n’autorisent pas nos concitoyens à se déplacer sur le territoire national. Les mesures
de confinement au domicile choisi se poursuivent y compris pendant les vacances scolaires et les déplacements
vers une résidence de vacances sont interdits.
« Il est absolument indispensable que nos concitoyens restent chez eux et limitent au strict minimum leurs
déplacements autorisés. Le virus circule activement en Haute-Garonne et la seule protection contre sa
dissémination est le respect des règles de confinement. ».
Le confinement n’est pas terminé.


02 avril 2020
La secrétaire d’Etat chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations en téléchargement ici.
A compter du 01 avril, les femmes victimes de violences peuvent envoyer un SMS au 114.

  • le réseau Tisséo sera en service allégé. Les lignes circuleront avec une fréquence plus faible, type « dimanche » ou « samedi » en fonction des contraintes.  (horaires disponibles à partir de cette semaine sur l’appli ou le site Tisséo)
  • Cette nouvelle offre implique que quelques communes ne seront plus desservies. Pour le Sicoval, suspension des lignes 201, 202, 204 et 205 soit une suspension de l’offre sur les communes d’Ayguesvives, Baziège, Corronsac, Deyme, Montbrun, Montlaur, Pechabou, Pompertuzat, Auzielle, Lauzerville, Odars, Fourquevaux, Labastide, Les Varennes, Donneville, Montgiscard.
  • Pour ces communes, sera mis en œuvre un Service à la Demande exceptionnel et temporaire. Il fonctionnera d’adresse à adresse, du lundi au samedi de 6h à 20h. La réservation devra s’effectuer au plus tard la veille à 19h au numéro suivant : 09 78 04 78 78 (cette centrale d’appels sera ouverte du lundi au dimanche de 8h à 19h).Pour emprunter ce service, il faut que le déplacement soit considéré comme strictement nécessaire au regard du confinement décrété au niveau national, et que l’origine ou la destination du déplacement soit une de communes listées ci-avant. Tisséo Voyageurs prévoit un mail à destination de chacune des communes concernées par ce service exceptionnel pour les en informer.

31 mars 2020
A partir du 01 avril, le dispositif de garde d’enfant est élargi aux enfants des gendarmes, personnels de la police nationale, pompiers, personnels de préfecture, personnels pénitentiaires indispensables à la gestion de la crise.
Pour le temps scolaire, vous devez vous adresser aux écoles de Baziège. Pour les temps extra scolaires dont les vacances de printemps vous pouvez contacter la direction des politiques éducatives du Sicoval via direction.dpeduc@sicoval.fr

L’amende pour non respect du confinement est passée à 200€ au lieu de 135€


28 mars 2020
La période de confinement est prolongée jusqu’au 15 avril (au moins.) A ce jour, les règles de confinement et de déplacements de changent pas.
Les manifestations communales : Repas de l’age d’or du 02 avril, Concert Badera Musical du 04 avril, conférence Lecteur du Val par la médiathèque et l’ARBRE du 10 avril, tournoi de Poker par Full aux 7 du 11 avril, omelette de Pâques par l’ACEB et les Compagnons de la musique du 13 avril sont donc annulées.
Les dates des vacances scolaires sont maintenues dons du 04 au 19 avril 2020


24 mars 2020
loi 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19
La mise en place dans le droit français d’une déclaration d’état d’urgence sanitaire prononcée par décret du premier ministre et lui permettant de
1° Restreindre ou interdire la circulation des personnes et des véhicules dans les lieux et aux heures fixés par décret ;
« 2° Interdire aux personnes de sortir de leur domicile, sous réserve des déplacements strictement indispensables aux besoins familiaux ou de santé ;
« 3° Ordonner des mesures ayant pour objet la mise en quarantaine, au sens de l’article 1er du règlement sanitaire international de 2005, des personnes susceptibles d’être affectées ;
« 4° Ordonner des mesures de placement et de maintien en isolement, au sens du même article 1er, à leur domicile ou tout autre lieu d’hébergement adapté, des personnes affectées ;
« 5° Ordonner la fermeture provisoire d’une ou plusieurs catégories d’établissements recevant du public ainsi que des lieux de réunion, à l’exception des établissements fournissant des biens ou des services de première nécessité ;
« 6° Limiter ou interdire les rassemblements sur la voie publique ainsi que les réunions de toute nature ;
« 7° Ordonner la réquisition de tous biens et services nécessaires à la lutte contre la catastrophe sanitaire ainsi que de toute personne nécessaire au fonctionnement de ces services ou à l’usage de ces biens. L’indemnisation de ces réquisitions est régie par le code de la défense ;
« 8° Prendre des mesures temporaires de contrôle des prix de certains produits rendues nécessaires pour prévenir ou corriger les tensions constatées sur le marché de certains produits ; le Conseil national de la consommation est informé des mesures prises en ce sens ;
« 9° En tant que de besoin, prendre toute mesure permettant la mise à disposition des patients de médicaments appropriés pour l’éradication de la catastrophe sanitaire ;
« 10° En tant que de besoin, prendre par décret toute autre mesure réglementaire limitant la liberté d’entreprendre, dans la seule finalité de mettre fin à la catastrophe sanitaire mentionnée à l’article L. 3131‑20.

La mise en place de l’état d’urgence sanitaire pour une période de deux mois à compter du 24 mars 2020 prévoit entres autres l’autorisation d’une sortir de 1 heure maximum par jour et par personne pour les causes décrites dans le formulaire d’autorisation (voir article sur déplacement).

Faute de conseil municipal d’installation, l’équipe municipale en place actuellement est celle d’avant les élections du 15 mars 2020 au moins jusqu’au mois de juin pour l’instant. L’élection des conseillers municipaux élus dès le premier tour reste acquise quoi qu’il arrive. Pour les conseils élus au complet au premier tour, entrée en fonction à une date prévue par décret au plus tard au mois de juin et élections des Maires entre 5 et 10 jours plus tard.  

Avec la Réserve civique, le gouvernement lance un outil qui permet de faciliter l’expression des solidarités. Il permet de recenser et de faire connaître les besoins des associations et des collectivités en bénévoles et permet à tout citoyen engagé de se faire connaître pour apporter son aide.
Rendez- vous sur la plateforme “jeveuxaider.gouv.fr”

Vous pouvez joindre l’école élémentaire au 06.02.57.29.08. A ce jour aucun élève des écoles de Baziège ne bénéficient des structures d’accueil pour les enfants personnels soignants, aidants ou de sécurités.


21 mars 2020
L’arrêté préfectoral du 20 mars 2020 précise que tous les parcs et jardins municipaux, les voies pédestres et cyclables des berges de canaux, cours d’eau et plans d’eau, les zones de loisirs, les sentiers de randonnée balisés sont interdits au public à compter du 21 mars 2020 pour la durée des mesures gouvernementales instituées dans le cadre de la lutte contre la propagation du Covid 19

Nous vous remercions d’être vigilant et de respecter les consignes sous peine de 135€ d’amendes. Vous pouvez sortir à proximité de votre lieux de vie et pour les familles 1 enfant et 1 parent dans la mesure du possible. Privilégiez vos jardins et respecter les gestes barrières.
#restezchezvous

Le département vous informe que la Maison de Solidarité du Lauragais est disponible sur le 05.62.71.91.80 et que les lignes Lio Arc en Ciel sont gratuites pour les personnes ayant l’attestation de travail de leurs employeursLa Coopé accueille désormais les médecins traitants de la commune pour éviter la promiscuité dans les salles d’attentes. Rapprochez vous de votre médecin.