Conseil municipal du lundi 18 septembre à 19h30 en salle des mariages.
Ordre du jour :
- Vie municipale : Installation d’un nouveau conseiller municipal
Il est proposé au conseil municipal d’installer un nouveau conseiller municipal.
- Vie municipale : Modification des commissions municipales
Il est proposé au conseil municipal de modifier la composition des commissions municipales.
- Vie municipale : Approbation des indemnités de fonction d’un élu du conseil municipal
Il est proposé au conseil municipal d’approuver les indemnités de fonction d’une élue du conseil municipal.
- Vie municipale : Vœu pour un accord sur une 1ère phase du RER toulousain avec des avancées concrètes
Il est proposé au conseil municipal d’affirmer son soutien à l’objectif de mettre en œuvre des avancées concrètes sur le RER et d’affirmer qu’il est indispensable que tous les acteurs, chacun dans leur rôle, s’engagent pour trouver un accord sur un projet de RER bénéfique pour tous.
- Urbanisme – Autorisation de signer la convention tripartie sur les conditions de raccordement au réseau de distribution d’électricité basse tension des parcelles n°54 et 199 section OK
Il est proposé au conseil municipal d’autoriser le maire à signer une convention tripartie sur les conditions de raccordement au réseau de distribution d’électricité avec le SDEHG et le riverain des parcelles n°54 et 199 section OK. Cette convention a pour objet de préciser notamment que le coût du raccordement est à la charge du riverain
- Finances – Attribution de compensation 2023 (AC)
Il est proposé au conseil municipal d’approuver les montants des AC 2023.
- Finances – Approbation des tarifs municipaux à compter du 1er octobre 2023
Il est proposé au conseil municipal de modifier les tarifs d’installation des citoyens français itinérants.
- Travaux – Signature de la convention constitutive d’un groupement de commandes d’achat de fourniture d’électricité 2025-2027
Il est proposé au conseil municipal d’adhérer au groupement de commande du SICOVAL pour l’achat d’électricité pour la période 2025-2027.
- Travaux – Signature de la convention relative au branchement d’un distributeur de billet pour le Crédit Agricole avec le SDEHG
Il est proposé au conseil municipal d’autoriser le maire à signer une convention relative au branchement d’un distributeur de billet pour le Crédit Agricole avec le SDEHG.
- Enfance – Approbation de la création d’un conseil municipal des enfants (CME)
Il est proposé au conseil municipal de créer le conseil municipal des enfants de la commune de Baziège.
- RH – Modification du tableau des effectifs – Emplois permanents
Il est proposé au conseil municipal la modification du tableau des effectifs permanents.
- RH – Modification du tableau des effectifs – Emplois non permanents
Il est proposé au conseil municipal la modification du tableau des effectifs non permanents.
- Administration générale – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
Il est proposé au conseil municipal de désigner trois agents de HGI-ATD, comme référents déontologues pour les élus locaux jusqu’au prochain renouvellement général des assemblées locales prévu en 2026.
- Questions orales