Mentions légales
Directeur de la publication
Jean Roussel
Maire de la ville de Baziège
Création du site web
Agence CosiWeb
Création de sites web WordPress sur Toulouse
18, place marnac
31520, Ramonville Saint-Agne
RCS Toulouse 490 825 916
https://www.cosiweb.fr
Site hébergé par
OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix
RCS Tourcoing 424 761 419
Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Établissement de liens vers des sites tiers
La ville de Baziège se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site de la ville de Baziège. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la ville de Baziège par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Droits d’auteurs et de propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont la ville de Baziège est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de la ville de Baziège, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Logotype de la ville de Baziège
Le logo de la ville de Baziège est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). La ville de Baziège se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.
Crédits photographiques
Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Direction et d’en indiquer l’auteur et la source.