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Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 14 octobre à 20h à la Coopé 

ORDRE DU JOUR 

  1. Attribution d’une subvention exceptionnelle de 200 euros à l’association « Vie Libre »

Il sera proposé au Conseil Municipal de verser une subvention exceptionnelle de 200 euros à l’association Vie Libre.

     2. Adhésion au groupement de commande du SICOVAL pour l’achat d’électricité

Il sera proposé au Conseil Municipal d’adhérer au groupement de commande du SICOVAL pour l’achat d’électricité pour la période 2022-2024.

3. Adhésion au groupement de commande du SICOVAL pour l’achat de gaz

Il sera proposé au Conseil Municipal d’adhérer au groupement de commande du SICOVAL pour l’achat de gaz pour la période 2022-2025.

4. Attribution de compensation

Comme chaque année, les communes doivent approuver le montant de l’attribution de compensation versée par l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (SICOVAL).

5. Décision modificative n°2

Il sera proposé aux membres du Conseil Municipal d’approuver une deuxième décision modificative du budget 2020 afin d’y apporter certains ajustements.

6. Droit à la formation des Elus locaux

Il sera proposé aux membres du Conseil Municipal de déterminer les modalités d’exécution de leur droit à la formation.

  1. Exonération des pénalités de retard d’exécution du marché de création des trottoirs de la RD16

Il sera proposé aux membres du Conseil Municipal d’exonérer les pénalités de retard pour le marché de création des trottoirs de la RD16.

  1. Exonération des pénalités de retard d’exécution du marché de création de la cour de récréation de l’école maternelle

Il sera proposé aux membres du Conseil Municipal d’exonérer les pénalités de retard pour le marché de création de la cour de récréation de l’école maternelle.

9. Prise en charge par la commune des frais de garde pour assister à certaines réunions liées au mandat municipal

Les membres du conseil municipal devront déterminer les pièces à fournir pour le remboursement de leurs frais. Cette délibération doit permettre à la commune d’exercer un contrôle.

10. IHTS

Il s’agira de régulariser une délibération relative au paiement des heures supplémentaires pour le personnel communal.

  1. Constitution d’une commission extra-municipale pour la réhabilitation de la Coopé

Il sera proposé aux membres du Conseil Municipal de constituer une commission extra-municipale concernant le projet de réhabilitation de la Coopé et de revitalisation du Centre-Bourg.

  1. Dons de livres de la médiathèque

Il sera proposé au Conseil Municipal d’autoriser le don d’ouvrages désherbés (sortis des rayons) de la médiathèque au bénéfice de l’école, des ALP et du CLAS.

  1. Modification du tableau des effectifs

Il sera proposé au Conseil Municipal de modifier le tableau des effectifs pour les raisons suivantes :

  • Stagiairisation d’un agent contractuel ;
  • Avancement de grade de deux agents.

Information ne donnant pas lieu à délibération

– Point d’étape des opérations de création d’un gymnase et de l’école élémentaire. Présentation de Madame ACED du Cabinet KEOPS, programmiste sur les deux projets.