Sélectionner une page
Chargement Évènements

« Tous les Évènements

  • Cet évènement est passé

Conseil municipal

juin 19 @ 19:00 - 20:00

Le Conseil municipal se tiendra le mercredi 19 juin, à 19h en salle des mariages de la mairie.

 

Ordre du jour

  1. Urbanisme – Régularisation de l’acquisition de la parcelle H-973
  2. Ressources humaines – Adhésion au Service National Universel SNU
  3. Ressources humaines – Modalité de mise en œuvre du Compte Personnel de d’Activité (CPA)
  4. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs (emplois permanents)
  5. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs (emplois non permanents)
  6. Vie municipale – Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des petites villes de France (APVF)
  7. ACS – Approbation de la convention d’occupation des espaces communaux entre la commune de Montgiscard et la commune de Baziège
  8. Solidarité – Convention de réservation de logements en gestion en flux – OPH 31
  9. Finances – Garantie d’emprunt PATRIMOINE SA Languedocienne
  10. Finances – Attribution de compensation 2024
  11. Finances – Approbation du plan de financement sollicitant le concours financier du conseil régional Occitanie au projet de construction de la salle omnisport de Baziège
  12. Environnement – Convention tripartite d’engagement pour la fourniture d’un accès aux factures reçues dans Chorus Pro à Akéa Energies alimentant la plateforme DeltaConso Expert mise à disposition par SOLEVAL
  13. Administration générale – Convention de prestation de services pour la fourniture de services et outils en systèmes d’information aux communes du Sicoval
  14. Travaux – Approbation de la convention pour le contrôle des débits et pressions des poteaux incendie avec le Sicoval
  15. Travaux – Convention constitutive d’un groupement de commandes achat de fourniture de gaz naturel 2026-2029
  16. Sécurité – Convention d’occupation temporaire du domaine privé
  17. Questions orales

Détails

Date :
juin 19
Heure :
19:00 - 20:00
Catégorie d’Évènement:

Organisateur

Mairie de Baziège
Phone
05 61 81 81 25
E-mail
accueil@ville-baziege.fr

Lieu

Salle des mariages
16 avenue de l'Hers
Baziège, 31450 France
+ Google Map
Phone
05 61 81 81 25