Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 11 juin à 19h en salle des mariages à la mairie de Baziège.

ORDRE DU JOUR

1. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs – emplois permanents
2. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs – emplois non permanents
3. Ressources humaines – Modification du cycle de travail et accomplissement de la journée de solidarité
4. Ressources humaines – Mise en œuvre des astreintes
5. ACS – Signature d’une convention portant attribution d’une subvention à l’association Bazifêtes
6. Enfance – Signature d’un avenant au projet éducatif du territoire (PEDT)
7. Enfance – Attribution d’une subvention à la coopérative scolaire 2025
8. Enfance – Approbation des critères de dérogation à la sectorisation scolaire
9. Urbanisme – Approbation de la 3ᵉ modification simplifiée du PLU après mise à disposition du public
10. Sécurité – Signature d’une convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’État – 2025-2028
11. Finances – Affectation rectificative des résultats 2024 au budget principal de la commune 2025
12. Finances – Décisions budgétaires modificatives par suite d’erreurs matérielles et omission de crédit
13. Travaux – Signature d’une convention de prestations de services en ingénierie de la commande publique avec le Sicoval
14. Travaux – Branchement du compteur de la salle omnisport – SDEHG références 4 BV 57
15. Travaux – Rénovation des coffrets prises rue du Père Colombier et Grand rue – SDEHG références 4 BV 47